Présentation du site Internet
Le site internet www.sdmis.fr est le site institutionnel du Service Départemental-Métropolitain d’Incendie et de Secours (SDMIS).
Éditeur
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet sdmis.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Service départemental-métropolitain d’incendie et de secours (SDMIS) – 17 rue RABELAIS, 69421 Lyon CEDEX 03 – 04 72 84 37 18 – gcom@sdmis.fr
Directeur de publication
Madame Zémorda KHELIFI, Présidente du conseil d’administration du SDMIS
Contrôleur général Serge DELAIGUE, Directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours
Webmestre
SDMIS – Groupement communication – 17 rue RABELAIS, 69421 Lyon CEDEX 03 – 04 72 84 37 18 – gcom@sdmis.fr
Hébergeur
EVOLIX – 37 Rue GUIBAL, 13003 MARSEILLE
Conditions d’accès et d’utilisation
Le présent site est accessible 24h/24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, panne éventuelle, fait(s) de tiers, travaux de maintenance ou interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. Le SDMIS et l’hébergeur ne sont pourront être tenus responsables des dommages résultant de possibles dysfonctionnements, interruptions, défauts du site ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d’une quelconque façon de la connexion au site. La connexion de l’utilisateur au site internet du SDMIS se fait sous son entière responsabilité.
Description des services fournis
Le site Internet a pour objet de fournir une information aussi précise que possible concernant le SDMIS. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le Site internet peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des oublis. Le SDMIS ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects que l’utilisateur subirait de par l’information présente sur le site. Si vous constatez une erreur, merci de bien vouloir le signaler par courriel (gcom@sdmis.fr) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action effectuée,…).
Limitations contractuelles sur les données techniques
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L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles, notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les prestations et services génèrent un trafic réputé anormal.
Droits d’auteur – Propriété intellectuelle
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Liens
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Droit applicable
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